Règlements Nationaux

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Règlements Régionaux

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Règlement Intérieur                  Cyclosport Néris-les-bains

 

 

 

 

 

ARTICLE 1 – CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

 

 

L'association est dirigée par un Conseil d'Administration dont les membres sont élus lors de l'Assemblée Générale pour un an. Le Conseil peut comporter un nombre égal d'hommes et de femmes. Les membres sont rééligibles.

 

Il peut déléguer la totalité de ses pouvoirs au Bureau.

 

Le mandat de chaque membre est renouvelé chaque année lors de l'Assemblée Générale Ordinaire.

 

Le Conseil doit refléter la composition de l'Assemblée Générale afin de permettre un égal accès des femmes et des hommes à ses instances dirigeantes.

 

En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale.

 

Le Conseil se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du Président, ou à la demande du quart de ses membres.

 

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

 

Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

 

Le Conseil d'Administration peut déléguer tel ou tel pouvoirs, pour une durée déterminée, à un ou plusieurs de ses membres.

 

 

 

A l’issue de la dernière Assemblée Générale du 01 février 2020, il est composé de :

 

 

 

Annie BARDY, Jean-Pierre BARDY, Robert DUBOUSSET, Jean-Marc GIRAUD, Frédéric MAGNIER, Nathan MAGNIER, Chantal SOUPIZET, Jean-Pierre SOUPIZET, Christian VELAY, Michel DODARD, Laurence DOUBLET.

 

 

 

Le Conseil d’Administration nomme en son sein un Bureau actuellement composé au maximum de 9 membres qui sont renouvelables par tiers chaque année.

 

Sa composition et son fonctionnement sont régit par l'Article 16 des statuts.

 

Ses pouvoirs sont définis par le Conseil d'Administration (Article 15 des statuts).

 

 

 

ARTICLE 2 – LE BUREAU

 

 

 

A l’issue de l'Assemblée Générale du 17 Mars 2018, il est composé de :

 

 

 

  • Nathan MAGNIER, Chantal SOUPIZET et Annie BARDY (renouvelables en 2021),

  • Christian VELAY, Robert DUBOUSSET et Fréderic MAGNIER (renouvelables en 2022),

  • Jean Marc GIRAUD, Jean Pierre BARDY et Jean Pierre SOUPIZET (renouvelables en 2023),

 

 

 

Il assure le fonctionnement et la gestion du Club.

 

Ses décisions sont sans appel.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les fonctions des membres du Bureau s’établissent comme suit :

 

 

 

  • PRESIDENT Jean-Marc GIRAUD

  • SECRETAIRE Annie BARDY

  • TRESORIER Jean-Pierre SOUPIZET

  • MEMBRES Jean-Pierre BARDY, Robert DUBOUSSET, Frédéric MAGNIER, Nathan MAGNIER, Chantal SOUPIZET.

 

 

 

 

 

 

 

Autres attributions spécifiques (hors Bureau), dirigeants, bénévoles :

 

 

 

 

 

 

 

Formations :

 

 

 

- Brevet Officiel 1er degré (BF 1 O) Chantal SOUPIZET

 

Robert DUBOUSSET

 

Jean-Pierre SOUPIZET

 

 

 

  • Brevet Officiel 2ème degré (BF 2 O) Jean-Pierre SOUPIZET

 

 

 

  • Brevet Animateur 1er degré (BF 1 A) Jean-Pierre SOUPIZET

 

 

 

 

 

ARTICLE 3 – ACTIVITES

 

Statutairement, l'association a pour objet la pratique du cyclisme sous toutes ses formes, et toutes les activités sportives proposées par la ou les Fédérations auxquelles elle adhère ainsi que la vente au déballage.

 

Sont activité principale est la participation aux épreuves cyclo sportives U.F.O.L.E.P. et l'organisation ces mêmes épreuves.

 

D’autres sections peuvent être créées si des membres en manifestent le souhait et les prennent en charge.

 

L’association se conforme aux règles et conventions établies par la (ou les) fédération(s) dont elle dépend.

 

 

 

ARTICLE 4 – ORGANISATION D’EPREUVES

 

Les membres du Club devront à tour de rôle apporter leur aide à l’organisation de ces épreuves . Un calendrier est mis en place en début de saison (deux épreuves minimum par membre).

 

 

 

ARTICLE 5 – EQUIPEMENTS

 

Chaque coureur doit porter en compétition l’équipement qui lui est fourni par le Club sauf pour des raisons indépendantes de sa volonté ou lorsque que le port d’un maillot distinctif est obligatoire.

 

Un maillot du Club est fourni lors de l’adhésion.

 

D’autres équipements peuvent être fournis contre une participation financière du licencié, et après une période probatoire d’activité au sein du Club qui est laissée à l’appréciation du Bureau.

 

Tous ces équipements sont prêtés au coureur et pourraient être réclamés dans certains cas de non-respect des règles de l’association, notamment en ce qui concerne l’article 8 des statuts et le paragraphe 6 du présent Règlement Intérieur. Si une participation financière avait été demandée au coureur, elle sera rendue au prorata de l’usure constatée.

 

Le Bureau est seul juge et sa décision est sans appel.

 

 

 

ARTICLE 6 – RECIPROCITE ASSOCIATION-PARTENAIRES

 

Afin de respecter le contrat moral qui nous lie aux partenaires ayant contribué à l’équipement vestimentaire ou autre, chaque coureur devra participer à un minimum d’épreuves durant la saison cycliste.

 

Actuellement, ce minimum est fixé à 10 épreuves par saison. Est considéré comme participation, toute épreuve où le maillot du Club est porté : route, VTT, randonnées, etc...

 

Chaque licencié devra communiquer son activité sportive tous les mois au membre du Bureau, responsable du Challenge, soit à l'aide des fiches de suivi prévues à cet effet, soit par courriel.

 

 

 

ARTICLE 7 – ENGAGEMENTS

 

Ils se feront aussi souvent que possible sur un bulletin groupé, à défaut par bulletin individuel, et seront adressés à l’organisateur de préférence par courriel au moins 3 jours avant l’épreuve ou par courrier postal au moins 5 jours avant l'épreuve.

 

 

 

ARTICLE 8 – REUNIONS

 

Elles ont lieu chaque fois que nécessaire et notamment lors de la préparation des organisations du Club.

 

Elles se tiennent au local du Club à partir de 18h30. Les membres en sont informés au minimum trois jours avant par courriel ou courrier.

 

Le but est la gestion interne du Club, les informations et renseignements divers auprès des licenciés.

 

Y venir, c’est s’intéresser et participer à la vie du Club.

 

Des réunions spécifiques des membres du Bureau peuvent se tenir pour traiter de points particuliers.

 

 

 

ARTICLE 9 – ETHIQUE SPORTIVE

 

L’esprit sportif doit être respecté et notamment les recommandations indiquées au Règlement National U.F.O.L.E.P..

 

Une attitude correcte est impérative en toutes circonstances car le licencié véhicule l’image de son Club et de son sport.

 

Tout manquement à cette règle peut être sanctionné non seulement au niveau du Club, mais aussi par les instances dirigeantes de la Fédération.

 

Le Club n’a aucune obligation de délivrer une licence ou de garder un licencié qui serait coupable de faute grave ou porterait atteinte à l’unité du groupe. Le Bureau est seul juge en la matière et n’est pas obligé de justifier sa décision.

 

 

 

ARTICLE 10 – DROIT A L’IMAGE

 

Afin de respecter le droit à l’image de chacun, il sera proposé de signer une demande d’autorisation de droit à l’image et de voix à chaque membre dès son adhésion au Club, cette autorisation est reconduite de manière tacite chaque année avec la possibilité de se rétracter à tout moment sur simple demande écrite à CYCLO SPORT DE NERIS LES BAINS 11 rue des Merles 03310 NERIS LES BAINS.

 

.

 

 

 

ARTICLE 11 – REGLEMENT NATIONAL U.F.O.L.E.P. - REGLEMENT INTERIEUR

 

Ils sont adressés chaque année, par courriel, à tous les membres de l'association.

 

L'adhésion à l'association implique l'acceptation des présents règlements.

 

 

 

ARTICLE 12 – MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR

 

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Conseil d'Administration ou par l'Assemblée Générale Ordinaire à la majorité des membres.

 

 

 

 

 

 

 

Néris-les-Bains, le 1 février 2020.

 

Le Bureau,